Présentation du site :
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.moreha.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Dénomination sociale : Atelier Moréha
Activité : Contractant général et maître d’œuvre
Le propriétaire du site internet : Atelier Moréha – créé en 2021
Siège social : 30 rue Joseph Bonnet – 33100 Bordeaux – France
Contact : 05 33 09 59 27 – atelier@moreha.fr
Le responsable publication : Mojgan Hafidi – atelier@moreha.fr (le responsable est une personne physique).
L’hébergeur du site internet : OVH, 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix, France (siège social)
Gestion des données personnelles :
Les données personnelles sont protégées par le RGPD, par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, par l’article L.226-13 du Code Pénal et par la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Atelier Moréha ne récolte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.moreha.fr . L’utilisateur fournit ces informations de lui-même en procédant directement à la saisie de celles-ci. Il est toujours précisé l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément à la loi n°78-17 relative à l’informatique modifiée en 2004 puis par la RGPD promulgué en Juin 2018, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur peut à tout moment exercer son droit de consultation, de modification, de suppression des données personnelles par simple mail à l’adresse atelier@moreha.fr ou directement par courrier à l’adresse suivante : 30 rue Joseph Bonnet, 33100 Bordeaux (siège social).
Aucune information personnelle n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue.
Propriété intellectuelle :
Conformément à l’article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle, tous les contenus de ce site web sont protégés par les règles des droits d’auteur.
Cela signifie qu’Atelier Moréha est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et/ou détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site. Cela concerne les textes, les images et photos, les vidéos, le logo.
Mentions pour les photos :
Hery Christopher
Emilie Photographie le monde
Denis Tappe Media
Limitation de responsabilité :
www.moreha.fr agit en tant qu’éditeur du site. Atelier Moréha est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.
Atelier Moréha ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet www.moreha.fr et résultant soit de l’apparition d’un bug ou d’un incompatibilité.
Atelier Moréha se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Cookies :
La définition d’un cookie par la CNIL : un cookie est une suite d’informations, de petites tailles et identifiées par un nom. Celui-ci peut être transmis à un navigateur via un site web sur lequel l’utilisateur s’est connecté. Un cookie ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais enregistre les informations de navigation ultérieure sur le site.
La navigation sur le site www.moreha.fr provoque l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Vous avez, toutefois, la possibilité de configurer ou de refuser l’installation des cookies.